Navire de plaisance à utilisation commerciale

Un navire de plaisance à utilisation commerciale est un bateau de plaisance utilisé pour le transport de passagers à titre onéreux, pris en charge par un équipage professionnel.. Ces yachts sont aussi utilisés en location avec skipper ou équipage.

Il est désigné aussi par yacht à utilisation commerciale et aux États-Unis par ; en France, il était anciennement désigné navires à utilisation collective (NUC) jusqu'en 2012« Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 ». .

Ces yachts à utilisation commerciale sont limités à 12 passagers transportés (en plus des membres d'équipage) dans toutes les zones océaniques. Les yachts à utilisation commerciale naviguant exclusivement dans des eaux nationales peuvent être sous une réglementation locale.

Types Un navire de plaisance à utilisation commerciale approuvéDivision 241 - Navires de plaisance de longueur de coque inférieure à , à utilisation commercialeDivision 225 - Navires de plaisance de longueur égale ou supérieure à , à utilisation collective est un navire conçu pour la plaisance dont l’exploitation est une activité commerciale d'entrepriseNavire à utilisation commerciale par contrats de transport de passagers : au temps, ou au voyage, ou encore par une billetterie de passage ; de plus ce navire est fourni avec un équipage. Les passagers effectuant une navigation touristique ou sportive sont embarqués, sous la responsabilité du propriétaire, de son représentant ou de son préposé, lui-même embarqué.

Ces navires sont limitésUn navire approuvé NUC (Navire à utilisation commerciale) est un navire de plaisance à l’origine, mais qui pratique une activité commerciale de transport de personnes. Toutefois, compte tenu de la limitation du nombre de personnes transportées (12 passagers dans les eaux internationales et 30 personnes dans les eaux nationales mais uniquement pour les voiliers), la réglementation applicable n’est pas celle exigée pour les navires à passagers, mais la réglementation "plaisance" complétée d’un certain nombre d’exigences. : à 12 passagers en plus des membres d'équipage : capitaine, chef mécanicien, officiers, marins, cuisinier, stewards et hôtesses d'hôtelière, accompagnateurs, moniteurs… dans un bateau de plaisance dans toutes les zones océaniques ; à 30 personnes en tout dans un voilier naviguant exclusivement dans les eaux nationales de France.

Types de bateaux Bateaux pour excursions journalières : ce sont les bateaux qui ne peuvent recevoir et transporter des passagers que pour des seules prestations de promenades et ou de restauration et qui excluent toutes possibilités d'hébergement à bord. Bateaux à cabines : ce sont les bateaux équipés et agréés à cette fin pouvant recevoir, transporter et héberger à son bord des passagers. Bateau à fond de verre et Sous-marin de tourisme.

Types d'activités des navires de plaisance à utilisation commerciale, yacht de location avec équipage pour effectuer une croisière à la demande ; une balade des passagers, une excursion en mer, voyage touristique en mer ; une plongée sous-marine ; un navire-école de découverte de la mer ou de la navigation ; une sortie pédagogique ; une classe de mer ; un groupe d'un comité d'entreprise ; un séminaire ; un anniversaire ; des escales de découverte culturelle tout au long de son voyage ; une pêche individuelle par les passagers (sachant que la vente des prises est interdite).

Repères Un navire 200 UMS : ce navire à moteur est d'une longueur jusqu'à ~ et ce navire à voile est d'une longueur jusqu'à ~ Un navire 500 UMS : ce navire à moteur est d'une longueur jusqu'à ~ et ce navire à voile est d'une longueur jusqu'à ~ Un navire UMS ( tonneaux) : ce navire est d'une longueur jusqu'à ~

Comptabilité et gestion

Contrairement aux navires de plaisance à usage personnel n'occasionnant que des dépenses, les navires de plaisance à utilisation commerciale génèrent un chiffre d'affaires comptabilisé à déclarer : encaissements, recettes commerciales dépenses commerciales TVA déductible caisse

Cargaison La cargaison (toute marchandise transportée), se limite : aux bagages des personnes embarquées ; à l’avitaillement et aux pièces destinées à l’entretien et l’exploitation du navire.

Matériel exigé La réglementation applicable n'est pas celle exigée pour les navires à passagers, mais la réglementation plaisance complétée d'un certain nombre d'exigencesPlaisance professionnelle. Elle précise le matériel exigéLes navires à utilisation collective doivent se conformer aux exigences de la division 240.

Pour les navires de plaisance à utilisation commerciale ou de formation de longueur de coque inférieure à à utilisation collectiveDivision 241, navires de plaisance de longueur de coque inférieure à à utilisation commercialeL’équipement de sécurité des navires de plaisance,

Les navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque supérieure ou égale à et de jauge brute inférieure à sont également l'objet d'une réglementation adaptéeDivision 242 Navires de plaisance de longueur de coque supérieure ou égale à et de jauge brute inférieure à , notamment pour les équipements électriques, les équipements de sauvetage, de lutte contre l'incendie, de radiocommunication, etc.

Les navires de plaisance à utilisation commerciale sont équipés du système mondial de détresse et de sécurité en merDivision 225 pour les N.U.C. Article 225-6.01 et Division 240 Article 240-3.18 Caractéristiques des installations VHF / ASN.

La plaisance en navigation intérieure doit aussi répondre à une réglementation spécifique, par exemple pour les Direction générale des infrastructures des transports et de la mer (2013) L’équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure 3 décembre 2010 (mis à jour le 5 décembre 2012) ; Fiche d'information - 2 pages.

Stations radioélectriques de navire Liste des matériels radioélectriques exigés des navires de plaisance à utilisation commerciale en navigation internationale en zone A1 ou de jauge brute supérieure à 300 en zone A1 : 2 VHF avec appel sélectif numérique ; 1 balise de pont ( et 121,500 MHz) ; 1 Navtex ; 1 ou 2 répondeurs radar ; 2 ou 3 VHF portatifs SMDSM.

Liste des matériels radioélectriques exigés des navires de plaisance à utilisation commerciale de jauge brute inférieure à 300 en navigation nationale en zone A1 : 2 VHF donc 1 avec appel sélectif numérique ; 1 balise de pont ( et 121,500 MHz).

Santé En dessous de 12 passagers, les navires n'ont pas de médecin à bord. Ils disposent d'une pharmacie et d'une infirmerie. Les officiers reçoivent une formation de secouriste et un enseignement théorique et pratique à caractère médical. En cas d'urgence, un médecin peut être contacté par radio ou Inmarsat.

Permis professionnels

Plusieurs titres professionnelsMétiers de la plaisance professionnelle sont reconnus pour la conduite des bateaux de plaisance immatriculés au registre international français avec l'homologation « NUC navire de plaisance à utilisation commercialeTitres professionnels ». Capitaine de yacht 200 avec le permis de conduire les moteurs marinsArrêté du 31 décembre 2007 relatif aux conditions de délivrance du permis de conduire les moteurs marins () Capitaine 200 voileArrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine 200. L'ancien « brevet de patron à la plaisance (voile) » (qui n'est plus délivré) est converti en brevet de capitaine 200 voile Chef de quart de yacht 500 avec éventuellement le module voile Capitaine de yacht 500 avec éventuellement le module voile Capitaine de yacht avec éventuellement le module voile Chef mécanicien de yacht avec éventuellement un module machine à turbine ou machine à vapeur

Et avec un recyclage tous les cinq ans de l'enseignement médical pour assurer les soins d’urgence et sous le contrôle du centre de consultation médicale maritime (CCMM) pour dispenser des soins médicaux de manière à sauvegarder la vie à bord des navires en mer dans leur situation d’isolement en attendant une évacuation vers une structure médicalisée ou l’intervention d’un médecin.

Les capitaines de yacht à utilisation commerciale en Europe sont anglais à 80 %, y compris sur le littoral français et en mer MéditerranéeMinistère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer. Yachting professionnel. Les chiffres du secteur

Grands yachts à utilisation commerciale Tableau de quelques grands yachts à utilisation commerciale :

Nom Description Illustration Alfa Nero Longueur • 12 passagers • 26 membres d'équipage Pavillon Îles Caïmans 40px|Cayman Islands civil ensign • Chantier naval Oceanco Propulsion : puissance 2 × ch Mtu, deux hélices • Vitesse : 12 nœuds (16 nœuds maxi) 200px Pegasus V Longueur • 12 passagers • 26 membres d'équipage Pavillon Îles Caïmans 40px|Cayman Islands civil ensign • Chantier naval Royal Denship Propulsion Puissance 2 × ch, deux hélices • Vitesse : 17 nœuds (18 nœuds maxi) 200px Carinthia VII Longueur • 12 passagers • 28 membres d'équipage Pavillon Autriche • Chantier naval Yachts Allemagne Propulsion : puissance ch ( kW), deux hélices • Vitesse : 22 nœuds en croisière (26 nœuds maxi) 200px Ice Longueur • 14 passagers • 25 membres d'équipage Pavillon Îles Caïmans 40px|Cayman Islands civil ensign • Chantier naval Lürssen Allemagne Propulsion : puissance ch ( kW), deux hélices • Vitesse : 13 nœuds en croisière (18 nœuds maxi) 200px Athena Longueur (hors-tout) et m (flottaison) • 10 passagers • 18 membres d'équipage Pavillon George Town (îles Caïmans) • Chantier naval Royal Huisman Shipyard Pays-Bas Propulsion : 1 mât • Moteur : puissance kW ( ch) • Vitesse : 19 nœuds 200px Maltese Falcon Longueur (hors-tout) et (flottaison) • 12 passagers • 18 membres d'équipage Pavillon Malte • Chantier naval Perini Navi Propulsion : 3 mâts • Moteur : puissance kW ( ch), deux hélices • Vitesse : 19 nœuds maxi avec moteur, 21 nœuds (voiles) 200px Phocéa Longueur (hors-tout) et (flottaison) • 12 passagers • 23 membres d'équipage Pavillon Luxembourg • Chantier naval DCAN, Toulon, France Propulsion : 4 mâts • Moteur : puissance ch, une hélice • Vitesse : 12 nœuds avec moteur (13,5 nœuds maxi avec moteur), 20 nœuds (voiles) 200px Mirabella V Longueur (hors-tout) et m (flottaison) • 14 passagers • 14 membres d'équipage Pavillon Palm Beach (Floride) États-Unis • Chantier naval BVT Surface Fleet Propulsion : 1 mât • Moteur : puissance 2 × ch (2 x ), deux hélices • Vitesse : 16 nœuds (voiles) 200px

Navire de plaisance à usage personnel La location d’un navire coque nue est à usage personnelArrêté du 9 avril 2008 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 241 du règlement annexé), JO du 16 mai 2008. car le locataire devient armateur et détient la maîtrise nautique et commerciale du navire. C'est également le cas de la location d’un navire coque nue avec recrutement séparé de l’équipage.

Si un propriétaire souhaite être à bord lors d’une location, sans être considéré NUC, il se doit d’intervenir en tant qu’accompagnateur technique et non skipper. Le contrat doit clairement stipuler que seul le locataire est chef de bord pendant la location selon samboat.

Notes et références

Voir aussi Articles connexes Liste des quartiers maritimes en France • Règlement de navigation maritime • affrètement Permis bateau plaisance • Brevet de capitaine yacht • Carte de plaisance • Permis plaisance en France

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