De manière générale, la notion d'émissions industrielles peut désigner des vibrations de chaleur (calorie) ou plus rarement du froid (frigorie), du bruit et des rejets matériels, direct ou indirect, solides, liquides, gazeux ou particulaires faits par l'Industrie dans l'air, l'eau et le sol et l’environnement dans son ensemble.
Ces rejets ou émissions sont causes de pollution de l'air, de l'eau et des sols ; Au sens large il s'agit de rejets courants et chroniques, émis à partir de sources ponctuelles, mobiles ou diffuses de l’installation, y compris des rejets accidentels.
En Europe, dans ce cadre précis, la notion d'"émission": est officiellement définie comme ; ces émissions font dans de nombreux pays l'objet de réglementation dans le cadre du droit sanitaire et/ou du droit de l'environnement, avec des valeurs limites d'émission portant souvent sur la masse et l'intensité du rejet (dont en bruit ou rayonnement ou d'autres paramètres spécifiques, la concentration et/ou le niveau d’une émission, à ne pas dépasser durant une ou de plusieurs périodes données ou en continu.
Enjeux La connaissance et réduction des émissions industrielles sont des enjeux importants en matière de : santé, santé au travail et santé-environnement (avec les émissions automobiles et du chauffage, les émissions industrielles comptent globalement parmi les premiers facteurs de danger et risque pour la santé). connaissance, prospective ; gaspillage des ressources, prévention des déchets, gaspillage d'énergie, écologie industrielle ; taxes, écotaxes, liées à leurs quantités et toxicité (équivalent-toxique) ; approche intégrée de la prévention et de la réduction des émissions ; conditions de concurrence homogènes via l'harmonisation des exigences en matière de bilan écologique des industries ; contrôle, de délivrance et respect des autorisations d'émissions délivrés par les administrations compétentes. prévention des accidents et d'incidents pouvant être éviter, et limitation de leurs conséquences par une préparation adéquate (qui demande une bonne connaissance des émissions) ; effet de serre (cf émissions de gaz à effet de serre) et corrélativement enjeux climatiques, de montées des océans, droit de l'environnement éthique et éthique de l'environnement
En Europe Les émissions industrielles relèvent depuis 2010 d'une Directive relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution)2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE ; Journal officiel n° L 334 du 17/12/2010 qui s'applique .
Elle est un des moyens de Considérants de la directive relative aux émissions industrielles.
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Bonnes pratiques, référentiels En Europe, pour .
Les meilleures techniques disponibles sont définies comme . Pour l'Europe, on entend par "techniques" ; Pour l'Europe, on entend par "disponibles" ; Pour l'Europe, on entend par "meilleures" ;
Les Cleantech Le problème des émissions industrielles devenant de plus en plus important, on a cherché à développer des technologies plus propres. Ces technologies, regroupées sous le nom de cleantech, parfois également greentech, visent à "améliorer l’efficacité d’un process industriel ou d’un service tout en réduisant son impact environnemental", selon le Cleantech Group.
Si les cleantech concernent donc l'ensemble des activités humaines, la réduction de l'impact environnemental est très visible dans les processus industriels, et les nouvelles technologies en développement constant permettent de réduire drastiquement les émissions industrielles.
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Industrie - Contrôle industriel Métrologie Gestion des risques Démarche qualité - Contrôle qualité Évaluation environnementale
Liens externes Site internet d'Environnement S.A - France Directive européenne du 24 novembre 2010 sur les émissions industrielles, assemblant la directive 2008/1/CE (dite «directive IPPC») et six autres directives en une seule directive sur les émissions industrielles. Elle est intégrée dans le droit français, par ordonnance (publiée au Journal officiel du 2011-12-06) et impose «le recours aux meilleures techniques disponibles».
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