Les archives parlementaires de 1787 à 1860 sont un recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises sur une période allant de la veille de la Révolution française jusqu'au Second Empire.

Historique Cette œuvre colossale pour reprendre les termes de la bibliothèque Nationale de Paris « Bibliographie de la France, journal général de l'imprimerie et de la libraierie », Bibliothèque Nationale (Paris), 1867. est initiée sur décision du législateur dès 1867 par M. J. Mavidal et E. Laurent, dans le cadre de leurs fonctions respectives, puis sera poursuivie dès le début du par Louis Claveau, Constant Pionnier, L. Lataste, et enfin par Gaston Barbier.

L'ensemble offre au contemporain une référence historique. avec dès les premiers tomes, la tenue des États généraux de 1789 et la lecture des cahiers de doléances des différents bailliages et sénéchaussées de France. Le second tome, par exemple, débute par un cahier des doléances du clergé de la province d'Angoumois, et le quatrième, par celui du bailliage de Mirecourt daté du . Le tome quatre-vingt-deuxième quant à lui nous plonge dans l'univers de la Convention nationale, ce volume inaugure une nouvelle présentation, plus agréable à lire, pour la séance de Convention Nationale du 30 frimaire de l'an II (vendredi ).

Structure en deux séries L'ouvrage est structuré en deux grandes parties baptisées respectivement première série et deuxième série. La première série couvre la période révolutionnaire de 1787 à 1799. La seconde commence à l'année 1800 et se termine à 1860 en raison des activités du Moniteur universel, qui, depuis 1861, publie les « Annales du Sénat et du Corps législatif ». Les débats du Sénat précèdent généralement ceux de la .

La première édition ne débutait qu'avec le par crainte d'un double emploi avec le Moniteur universel, lequel couvrait la période révolutionnaire sans toutefois renfermer la totalité des discussions législatives. Il fut donc décidé après publication de reprendre le travail à partir cette fois de 1787. Cette seconde édition correspond à la version aujourd'hui distribuée par la bibliothèque nationale de France« Archives parlementaires de 1787 à 1860. Première série, 1787 à 1799 », Gallica, 17 février 2012..

Première série : de 1787 à 1799 La tomaison est la suivante : Tome : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Tome : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Tome : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Tome : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Tome : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Tome : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Tome : Table des cahiers des États généraux

États généraux et Assemblée nationale constituante : du 5 mai 1789 au 30 septembre 1791 Tome : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 Tome : Du 16 septembre au 11 novembre 1789 Tome : Du 12 novembre au 24 décembre 1789 Tome : Du 24 décembre 1789 au mars 1790 Tome : Du 2 mars au 14 avril 1790 Tome : Du 14 au 20 avril 1790 Tome : Du 20 avril 1790 (suite de l’état nominatif des pensions sur le Trésor royal) Tome : Du 21 avril au 30 mai 1790 Tome : Du 31 mai au 8 juillet 1790 Tome : Du 9 juillet au 12 août 1790 Tome : Du 12 août au 15 septembre 1790 Tome : Du 16 septembre au 23 octobre 1790 Tome : Du 23 octobre au 26 novembre 1790 Tome : Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 Tome : Du 3 janvier au 5 février 1791 Tome : Du 6 février au 9 mars 1791 Tome : Du 10 mars au 12 avril 1791 Tome : Du 13 avril au 11 mai 1791 Tome : Du 12 mai au 5 juin 1791 Tome : Du 6 juin au 5 juillet 1791 Tome : Du 6 au 28 juillet 1791 Tome : Du 29 juillet au 27 août 1791 Tome : Du 28 août au 17 septembre 1791 Tome : Du 17 au 30 septembre 1791 Tome : 30 septembre 1791. Tables. Tome : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale constituante

Assemblée nationale législative : du octobre 1791 au 21 septembre 1792 Tome : Du octobre au 10 novembre 1791 Tome : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 Tome : Du 11 décembre 1791 au janvier 1792 Tome : Du 2 au 28 janvier 1792 Tome : Du 29 janvier au 21 février 1792 Tome : Du 22 février au 14 mars 1792 Tome : Du 15 au 30 mars 1792 Tome : Du 30 mars au 16 avril 1792 Tome : Du 17 avril au 4 mai 1792 Tome : Du 4 au 22 mai 1792 Tome : Du 22 mai au 8 juin 1792 Tome : Du 9 au 30 juin 1792 Tome : Du 30 juin au 20 juillet 1792 Tome : Du 21 juillet au 10 août 1792 Tome : Du 11 août au 25 août 1792 Tome : Du 26 août au 15 septembre 1792 Tome : Du 15 au 21 septembre 1792 Tome : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale législative

Convention nationale : du 22 septembre 1792 au 2 décembre 1794 Tome : Du 22 septembre au 26 octobre 1792 Tome : Du 27 octobre au 30 novembre 1792 Tome : Du au 10 décembre 1792 Tome : Du 11 au 27 décembre 1792 Tome : Du 28 décembre 1792 au 11 janvier 1793 Tome : Du 12 au 28 janvier 1793 Tome : Du 29 janvier au 18 février 1793 Tome : Du 19 février au 8 mars 1793 Tome : Du 9 au 30 mars 1793 Tome : Du 31 mars au 12 avril 1793 Tome : Du 13 au 19 avril 1793 Tome : Du 20 avril au mai 1793 Tome : Du 2 au 16 mai 1793 . Tome : Du 3 au 19 juin 1793 . Tome : Du au 14 juillet 1793 Tome : Du 15 au 29 juillet 1793 Tome : Du 30 juillet au 9 août 1793 Tome * : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du au ( partie : de A à K) Tome ** : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du au ( partie : de L à Z) Tome : Du 11 au 24 août 1793 Tome : Du 25 août au 11 septembre 1793 Tome : Du 12 au 22 septembre 1793 Tome : Du 23 septembre au 3 octobre 1793 Tome : Du 4 au 18 octobre 1793 Tome : Du 19 au 28 octobre 1793 Tome * : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 ( partie) Tome ** : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 ( partie) Tome : Du 11 au 23 novembre 1793 Tome : Du 24 novembre au 5 décembre 1793 Tome : Du 6 au 19 décembre 1793 Tome : Du 20 décembre 1793 au 4 janvier 1794 Tome bis : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du au Tome : Tome : Tome : Tome : Tome : Tome : Tome : Du 18 avril au 2 mai 1794 Tome : Du 3 au 25 mai 1794 Tome : Du 26 mai au 18 juin 1794 Tome : Du 19 juin au 8 juillet 1794 Tome : Du 9 au 30 juillet 1794 Tome : Du 31 juillet au 12 août 1794 Tome : Du 13 au 26 août 1794 Tome : Du 27 août au 8 septembre 1794 Tome : Du 9 au 23 septembre 1794 Tome : Du 24 septembre au 8 octobre 1794, présentation en ligne. Tome : Du 9 au 23 octobre 1794 Tome : Du 24 octobre au 8 novembre 1794 Tome : . Tome : . Tome I : Archives parlementaires de 1787 à 1860, vol. 103 : Du 13 au 27 frimaire an III (3 au 17 décembre 1794), CNRS, 2022 .

Deuxième série : de 1800 à 1860 (...) Tome : Du 21 janvier 1808 au 5 juin 1810 Tome : Du 10 août 1810 au 30 septembre 1813 (...) Tome : Du 31 mars 1814 au octobre 1814 Tome : Du 3 octobre au 3 décembre 1814 Tome : Du 3 décembre 1814 au 9 juillet 1815 Tome : Du 8 juillet 1815 au 6 janvier 1816 (...) Tome : Du avril au 30 décembre 1816 (...) Tome : Du 30 mars 1820 au 22 mai 1820 (...) Tome : Du 14 avril 1821 au 4 juin 1821 Tome : Du 5 juin 1821 au 12 juillet 1821 (...) Tome : Du 26 décembre 1821 au 25 février 1822 (...) Tome : Du 24 mars 1823 au 6 avril 1824 Tome : Du 8 avril 1824 au 28 mai 1824 (...) Tome : Du 30 janvier 1836 au 9 mars 1836 Tome : Du 10 mars 1836 au 13 avril 1836 Tome : Du 14 avril 1836 au 28 avril 1836 Tome : Du 29 avril 1836 au 19 mai 1836 Tome : Du 19 mai 1836 au 6 juin 1836 Tome : Du 7 juin 1836 au 4 juillet 1836 (...) Tome : Du 10 mai 1837 au 26 mai 1837 Tome : Du 27 mai 1837 au 19 juin 1837 Tome : Du 19 juin 1837 au juillet 1837 Tome : Du 3 juillet 1837 au 15 janvier 1838 Tome : Du 15 janvier 1838 au 21 février 1838 Tome : Du 22 février au 17 mars 1838 Tome : Du 19 mars 1838 au 12 avril 1838 Tome : Du 3 avril 1838 au 2 mai 1838 Tome : Du 3 mai au 18 mai 1838 (...) Tome : Du 28 mai au 17 juin 1839 Tome : Du 17 juin 1839 au 2 juillet 1839 (...)

Bibliographie . . . .

Disponibilité en ligne Les volumes I à XXXIII (cahiers de doléances et toutes les séances de la Constituante) et LXXIV à CII (partie des séances de la Convention) sont disponibles en ligne sur la perséide Archives parlementaires : https://archives-parlementaires.persee.fr/ à l'initiative de la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne et de Persée et avec l'autorisation de l'Institut d'histoire moderne et contemporaine - Institut d'histoire de la Révolution française (IHMC-IHRF). Les autres volumes (Législative et début de la Convention) seront progressivement mis en ligne. Les volumes I à LXXXII sont disponibles en ligne en version texte (TEI) à l'initiative des bibliothèques universitaires de Stanford : https://github.com/StanfordUniversityLibraries/ap_tei Articles connexes Le Moniteur universel Bulletin des lois

Notes et références Références

Notes

Catégorie:Histoire du droit en France Catégorie:Recueil de législation