vignette|Simon Burton, Greffier des Parlements Le Greffier des parlements (en anglais : Clerk of the Parliaments) est le greffier le plus important de la Chambre des lords au Parlement du Royaume-Uni. Le poste existe depuis au moins 1315. Il est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux des procédures des lords, de donner des conseils sur la procédure parlementaire à suivre et de prononcer la sanction royale. Un grand nombre des tâches du greffier sont maintenant remplies par ses adjoints et son bureau.
Le sous-greffier des Parlements est le nom officiel du greffier de la Chambre des communes.
L'expression « Greffier du Parlement » (Clerk of the Parliaments) est également utilisée comme dénomination alternative par le greffier du Sénat du Canada et les greffiers des conseils législatifs de la Nouvelle-Galles du Sud et d'Australie occidentale. Dans l'État australien de Victoria, le titre est attribué aux plus anciens membres du personnel des greffiers du Conseil législatif et de l'Assemblée législative. Ce titre était également utilisé auparavant pour le greffier du Sénat australien, et pour les greffiers du Conseil législatif et de l'Assemblée législative de l'Australie méridionale ayant de longs états de service.
Histoire La fonction existe depuis au moins 1315 : des documents du parlement tenu par Edward II à Lincoln font référence à un greffier nommé par le roi pour siéger en tant que "député spécial"Macqueen (1842) . Ce greffier avait pour tâche de lire les titres des projets de loi et les réponses du Parlement. Dans les parlements suivants, à commencer par ceux initiés par Richard II, le greffier de la Couronne à la chancellerie lisait les titres et le greffier des parlements les réponsesPollard (1942) . Le terme actuel de « greffier des parlements » n’est entré en vigueur qu’après le règne d’Henry VIII, et le pluriel (parlements plutôt que parlement) signifiait qu’il s’agissait d’une nomination à vie - le greffier était nommé pour tous les parlements, plus uniquement pour celui qui siégeait alors. Le , un greffier adjoint est nommé pour la première fois après que le greffier (M. Bowyer) est devenu trop malade pour assister à la sessionMacqueen (1842) . La Loi sur le greffier du Parlement de 1824 définit pour la première fois les tâches du greffier. Elle est toujours en vigueur.
Nomination et devoirs Le greffier des parlements est nommé par lettres patentes du souverain, qui détient également l'unique pouvoir de le révoquerThe Stationery Office (2007) . Le greffier a diverses tâches à la Chambre des lords. Les personnes nommées étaient à l’origine des figures ecclésiastiques, bien que le dix-neuvième siècle ait été marqué par une évolution en faveur des membres de la robeMacqueen (1842) . Il est assisté de deux autres greffiers : le greffier adjoint et le greffier consacré à la lecture.
Le greffier des parlements siège à la Chambre pendant les séances et met les questions débattues à l'ordre du jour. Au début d'une séance, les trois greffiers de la table (greffier des Parlements, greffier adjoint et greffier à la lecture) sont normalement présents. Lorsqu'il est à la table, le greffier porte une robe de cour (comprenant une queue et un gilet), une blouse et une perruque. La perruque portée par le greffier des parlements est une perruque de banquette comme celle d’un juge de la Haute Cour ; d'autres greffiers portent une perruque d'avocat. Les hommes portent une chemise et un nœud papillon blanc, et les femmes un ruban.
En plus de donner des conseils sur la procédure à suivre, le greffier rédige également les procès-verbaux des débats des Lords, signe tous les documents officiels et toutes les communications, renvoie les projets de loi à la Chambre des communes et prononce la sanction royaleThe Stationery Office (2007) . Le greffier supervise également plusieurs bureaux. Outre le sien (le bureau du greffier du Parlement), il s'occupe aussi du département du Gentilhomme huissier de la verge noire, qui supervise la sécurité dans la chambre des lords ; du bureau du comité, qui fournit des conseils juridiques et procéduraux aux comités au sein de la Chambre des lords, et anciennement (jusqu'en 2009), de l'office judiciaire, qui conseillait et assistait les lords judiciairesThe Stationery Office (2007) . Depuis le , nombre de ces tâches sont remplies par ses adjoints et son propre bureau.
Liste des Greffiers des Parlements PériodeNomNotes?1280-1290John Kirkby1290-1314Gilbert of Rothbury1315Robert of Ashby1316-William of Airmync1327-post 1334Henry of Edenstowec1340-1346Thomas of Brayton1351 & 1352John of Coddington1377Geoffrey Martin1377Edmund Brudenell?1372-1386Richard de Ravenser?c1381John de Walthamante 1384-1394John de Scarle1394-1414John Rome1414-1423John Frank1424-1436William Prestwyke1437-1438John Bate1438-1447Thomas Kirkby1447-1470John Fawkes1470-1471Baldwin Hyde1471-1483John Gunthorpe1483-1485Thomas Hutton1485-1496John Morgan1496-1509Richard Hatton1509-1523John Taylor1523-1531Brian Tuke1531-1540Edward North1540-1541Thomas Soulemont1541-1543William PagetNAThomas Knight1550-1551John Mason1574-NAFrancis Spelman1574-1597Anthony Mason1597-1609Thomas SmithFait chevalier en 16031609-1621Robert Bowyer1621-1635Henry Elsynge1635-1637Thomas Knyvett1637-1638Daniel Bedingfield1638-1644John Browne1644Edward Norgate1649-1660Henry Scobell1660-1691John Browne1691-1716Matthew Johnson1716-1740William Cowper1740-1788Ashley Cowper1788-1818George Rose1818-1855George Henry Rose1855-1875John Shaw-Lefevre1875-1885William Rose1885-1917Sir Henry Graham1917-1930Sir Arthur Thring1930-1934Sir Edward Alderson1934-1949Sir Henry Badeley1949-1953Sir Robert Overbury1953-1959Sir Francis Lascelles1959-1963Sir Victor Goodman1963-1974Sir David Stephens1974-1983Sir Peter Henderson1983-1990Sir John Sainty1991-1997Sir Michael Wheeler-Booth1997-Sir Michael Davies-Sir Paul HayterFait chevalier en 2007-Sir Michael PownallFait chevalier en 2011-Sir David BeamishFait chevalier en 2017-Sir Edward OllardFait chevalier en 2021-Simon Burtondepuis le Chloe MawsonPremière femme à occuper la fonction
Références
Bibliographie
Catégorie:Politique au Royaume-Uni Catégorie:Chambre des lords