Le est l'ancien système de lois du Japon antique basé sur le confucianisme et sur le légisme venus de Chine. Le système politique qui en découle est appelé . On désigne par les amendements du ritsuryō et par ses différentes promulgations.

Le ritsuryō définit à la fois un et un .

À la fin de la période Asuka (fin du -710) et pendant la période Nara (710-794), la cour impériale, qui tentait alors de reproduire le système politique rigoureux de la Chine des Tang, créa et enrichit certains volumes du ritsuryō, en s'inspirant partiellement du code Tang David John Lu, Japan: A Documentary History, M. E. Sharpe, 1997, , , lire en ligne. Ainsi, en 645, la fut le premier texte codifiant ce nouveau système.

Les principaux textes formant le ritsuryō sont : le comportant 22 volumes de code administratif et dont l'existence est discutée ; le comportant 22 volumes de code administratif supplémentaires ; le dont l'importance est majeure, contenant 11 volumes de code administratif et 6 volumes de code pénal ; le contenant 10 volumes de code administratif et 10 volumes de code pénal. Cela constitue une version révisée du Taihō-ritsuryō.

Principaux aménagements Gouvernement et administration Ce nouveau système organise le pays en plusieurs « divisions administratives » : kuni formant le et elles-mêmes divisées en : divisés à leur tour en : . Plus tard, une nouvelle division appelée fut créée entre les kori et les ri.

Ce système mit en place un « gouvernement administratif centralisé » avec, à sa tête, l'empereur. Deux institutions furent créées : le , chargé des rites et du clergé ; le divisé en huit ministères.

Les postes de ces institutions publiques étaient tous divisés en : , , et . Parallèlement, une hiérarchie globale est introduite pour tous ces offices avec une trentaine de , réglant strictement l'accès des différents offices aux différents rangs.

Cette hiérarchie était censée fonctionner « au mérite », mais les enfants des plus hauts fonctionnaires étaient néanmoins nommés directement à un poste d'un rang supérieur à la normale. Ce type de existait déjà dans la loi des Tang, mais dans le ritsuryō, les rangs pour lesquels il s'appliquait étaient plus élevés, tout comme les rangs qu'obtenaient les enfants de ces dignitaires.

Furent également mis en place : un réactualisé tous les ans ; un ; un et prélevées sur les récoltes de riz et sur différents produits locaux (coton, sel, tissus…) envoyés vers la capitale ; des corvées au niveau local ordonnées par le , des corvées à la capitale (bien que ces corvées pussent être remplacées par l'envoi de marchandises diverses) et un service militaire.

Code pénal

Un système pénal fut créé, avec cinq niveaux de peines : chi (笞) : fouet ; jō (杖) : bastonnade ; zu (徒) : emprisonnement ; ru (流) : exil ; shi (死) : peine de mort.

Sont également définis huit crimes pour lesquels la peine de mort était inévitable, même pour les plus grands aristocrates (tentative d'assassinat sur la personne de l'empereur ou d'un des membres de sa famille). Ceux-ci sont tirés des Dix Abominations du code Tang, mais deux crimes relatifs à la perturbation de la structure de la famille ont été supprimés (l'adultère notamment).

Handen shūju

Les terres ainsi que les citoyens était considérés comme . L'un des piliers du ritsuryō fut l'introduction du système du inspiré du alors en place en Chine. Le handen-shūju régulait la propriété des terres arables.

À partir des données du recensement, chaque citoyen de plus de 6 ans se voyait attribuer un « champ public » soumis à une taxe (environ 3 % des récoltes). La superficie de chaque champ valait 2 kai (environ 20 ares) pour les hommes et deux tiers de cette valeur pour les femmes (les shinuhi et les kenin ne se voyaient cependant attribuer qu'un tiers de cette surface). Les champs étaient restitués à l'État à la mort de l'allocataire. Les terrains appartenant aux temples et aux autres lieux de culte étaient exempts de taxes. Les restitutions et la redistribution des terres avaient lieu tous les 6 ans.

Castes

La population était divisée en deux castes : les répartis en quatre sous-castes ; les répartis en cinq sous-castes et dont le statut est relativement proche de celui des esclaves.

Les citoyens portaient des vêtements de différentes couleurs en fonction de leur caste.

Évolution de l'application du ritsuryō De nombreuses modifications furent apportées à ce système au fil des années. Pour promouvoir l'agriculture, une loi accordant la propriété des nouvelles terres arables pour trois générations fut promulguée en 723, , puis une autre accordant cette propriété sans limites en 743, . Ceci conduisit à l'apparition de grands domaines privés, les premiers .

L'application stricte du système du handen shūju déclina au cours des . Pour tenter de maintenir ce système en place, la durée entre chaque restitution/redistribution fut étendue à douze ans sous le règne de l'empereur Kanmu. Au début de la période Heian, ce système n'était presque plus appliqué. Les dernières restitutions/redistributions se déroulèrent entre 902 et 903.

Le système des castes fut de moins en moins respecté. Certains ryōmin voulaient se marier avec des senmin pour échapper aux taxes et les enfants nés de telles unions devinrent ryōmin. À la fin du , ce système fut pratiquement vidé de sa substance.

L'accès héréditaire aux plus hautes fonctions de l'État conduisit à un monopole d'un nombre restreint de grandes familles sur les postes-clés du gouvernement, parmi lesquelles les clans Fujiwara, Minamoto, Taira et Tachibana.

Références

Annexes Bibliographie .

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