La . est une communauté de communes. française, située dans le département de l'Indre, en région Centre-Val de Loire.

Historique 1975. : création du SIVOM du Pays de Bazelle. : création de la communauté de communes du Pays de Bazelle. : l’assemblée communautaire a souhaité modifier sa dénomination afin d’affirmer sa position géographique. : la communauté de communes devient « Chabris – Pays de Bazelle ». . : création de la commune nouvelle de Val-Fouzon, à la suite du regroupement des communes de Parpeçay, Sainte-Cécile et Varennes-sur-Fouzon.

Territoire communautaire Géographie La communauté de communes se trouve dans le nord du département et dispose d'une superficie de ..

Elle s'étend sur 10. communes du canton de Valençay.

Carte de la communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle au .|vignette|gauche|upright=1.8

Composition Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle. Composition en communes au Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe..|vignette|upright=1.8

La communauté de communes est composée des suivantes :

Démographie

Administration Siège Le siège de la communauté de communes est à Chabris, 8 place Albert Boivin..

Les élus La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 27. membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes 1 Anjouin, Bagneux, Menetou-sur-Nahon, Orville, Saint-Christophe-en-Bazelle, Sembleçay 2 Dun-le-Poëlier 3 Poulaines 5 Val-Fouzon 11 Chabris

Présidence Le conseil communautaire du a élu son président, Philippe Jourdain (commission développement économique) et désigné ses cinq vice-présidents qui sont : Pierre Faucher (commission immobilier communautaire) ; Mireille Duvoux (commission finances et ressources humaines) ; Jean-Luc Prevost (commission voirie communautaire et ouvrages d'art) ; Jean Bonnin (commission environnement et aménagement de l'espace) ; Charles Gibault (commission communication et tourisme).

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020..

Compétences L'intercommunalité exerce les compétences. qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme : l'aménagement de l’espace communautaire, schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; les zones d’aménagement concerté à vocation économique ou touristique ; la constitution de réserves foncières permettant le développement économique ou touristique ; la création, extension, aménagement, entretien et gestion de zones d’activités à vocation industrielle, commerciale, tertiaire et artisanale ; l'aide aux entreprises et interventions pour le maintien du dernier commerce par type d’activité et par commune en favorisant * l’implantation des « multiservices » ; la création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activités à vocation touristique répondant aux critères de surface ou d’hébergement suivants : minimum ou 100 lits, à l’exclusion des campings, gîtes et HLL ; l'attribution d’aides aux associations qui conduisent dans le cadre de conventions avec la communauté de communes des actions en faveur du développement économique ou de la promotion touristique, (foires commerciales, conception et organisation d’expositions à caractère intercommunal), ou des études de développement économique ; la réalisation des infrastructures des réseaux de télécommunication à haut débit ; la création et gestion d’espaces multimédia ; l'adhésion à une mission locale (MILO) et soutien des actions mises en œuvre par cette structure ; la construction de voies nouvelles, travaux d’investissement et d’entretien sur les voies existantes ; la construction, aménagement, entretien et gestion de la piscine de Chabris ; la création, l’extension et l’entretien des locaux scolaires existant sur l’ensemble des communes du canton à l’exclusion du service des écoles ; la construction, l’entretien, et le fonctionnement de l’immobilier péri-scolaire existant (centres de loisirs, garderies, cantines) sur l’ensemble des communes du canton à l’exclusion de la gestion des services qu’abritent ces structures ; la protection et la mise en valeur de l’environnement : collecte, élimination et valorisation des déchets ménagers et/ou assimilés ; la gestion de la déchetterie cantonale ; la gestion des serres intercommunales ; l'animation du site Natura 2000 « plateaux de Chabris / La Chapelle Montmartin ».

Régime fiscal et budget La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique.

L'établissement perçoit la dotation globale de fonctionnement (DGF), la dotation de solidarité communautaire (DSC) et la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM). En revanche elle ne perçoit pas la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).

+ BudgetsDans chaque case du tableau sont regroupés en un seul budget, le « budget Principal » et le « budget Ordures Ménagères ». 2013. 2013. 2015. 2016. 2017. 2018. Budgets fonctionnement

Budgets investissement

Budgets total

Identité visuelle Logos successifs de la communauté de communes.

Projets et réalisations

Notes et références Notes

Références

Voir aussi

Articles connexes Liste des intercommunalités de l'Indre Intercommunalité en France

Liens externes

Intercommunalité-Métropole de CC Chabris - Pays de Bazelle (243600202) « Dossier complet » sur le site de l'Insee Intercommunalité-Métropole de CC Chabris - Pays de Bazelle (243600202) « Séries historiques sur la population et le logement en 2015 » sur le site de l'Insee

Catégorie:Communauté de communes dans l'Indre