Le Conseil supérieur du cheval était un organisme public français rattaché au Premier ministre. Il a été créé en 1990Décret n° 90-494 du 20 juin 1990 portant création et organisation d'un Conseil supérieur du cheval. NOR : PRMX9000049D. JORF n°143 du 22 juin 1990.. Il remplace alors le Comité interministériel et le Conseil supérieur de l'équitation. Il a été supprimé en 1996Décret n°96-1183 du 26 décembre 1996 portant suppression du Conseil supérieur du cheval. NOR : PRMX9600009D..
Le rattachement au premier ministre était dû au fait que le cheval concernait plusieurs domaines ministériels dont les portefeuilles de la Défense, la Jeunesse et les sports et l'Agriculture. D'autres archives du conseil sont conservés à .
Il était situé dans l'hôtel de Castries au 71, rue de Varenne dans le de Paris.
Anciens membres
Bernard le Quellec Josselin de Rohan Michel Souplet Jean Bégault Bernard de Fombelle
Suppression Lors de sa suppression, le conseil avait été cité en exemple des redondances de comités ou d'organismes dans l'État français dont beaucoup étaient rattachés directement auprès du Premier ministre. Ainsi outre le Conseil supérieur du cheval, il existait le Conseil supérieur de l'équitation et deux autres organismes rattachés au Premier ministre, liés au cheval en France. Deux ont été supprimés et deux rattachés au ministère de l'AgricultureAudition d'Alain Pichon, président de la de la Cour des Comptes à une commission du Sénat sur la rationalisation des commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre Lire en ligne (wikiwix)..
Notes et références
Catégorie:Organisme fondé en 1990 Catégorie:Organisme disparu en 1996 Catégorie:Association ou organisme lié au cheval et à l'équitation Catégorie:Monde équestre en France