Le patrimoine d'une personne, d'un groupe de personnes (une famille par exemple), d'une organisation (syndicat de copropriété ou société de personnes par exemple) ou administré par une entité fiduciaire (patrimoine d'affectation) est constitué de valeurs mobilières et immobilières.
La valeur nette du patrimoine se définit comme étant : une valeur économique d'usage ou de non usage (attribué à l'ensemble des biens matériels ou immatériels le composant), moins les passifs, et moins les autres engagements financiers hors bilan, comme les responsabilités ou risques potentiels sous condition de leur réalisation.
Composition du patrimoine
Personne physique Le « patrimoine d'une personne physique » peut être décrit sous forme de rapport d'inventaire ou de bilan financier regroupant les actifs et les passifs :
Actifs
propriétés immobilières (voir bien immeuble), parts d'entreprises, placements financiers (comptes bancaires et portefeuille de valeurs mobilières comprenant des actions, obligations, produits dérivés et des OPCVM), prêts privés, comptes à recevoir, valeur des polices d'assurance de personnes (valeur de rachat ou valeur actuarielle, si un rapport d'évaluation a été produit), meubles, équipements domestiques, véhicules, objets d'art et de collection, propriété intellectuelle (brevets, droits d'auteur), autres biens.
La valeur actualisée des rentes, pensions à recevoir et autres redevances n'est pas prise en compte dans le bilan financier car non réalisable à la date du bilan. Néanmoins, elle peut être prise en considération dans un exercice d'anticipation du patrimoine futur.
Passifs
emprunts (prêt à terme, crédits à la consommation), emprunts de type immobilier, dettes fiscales ou sociales (découlant de réglementations sociales), dettes envers des tierces personnes, emprunts pour fins d’investissement, autres éléments du passif.
Les dettes latentes (comme les impôts à payer, la sentence d'un jugement à venir, les mauvaises créances) sont tributaires de la réalisation d'un événement ou de conditions particulières. La réglementation comptable impose d'établir des provisions pour risques éventuels.
Personnes morales (entreprises et institutions)
Le bilan patrimonial net (« état de la situation financière ») d'une personne morale comprend l'actif brut moins le passif. En s'inspirant des normes de l'IFRS (International Financial Reporting Standard), le bilan d'une personne morale se présente ainsi (en sommaire) :
Actif actifs circulants (disponibilités dont liquidités et équivalents de liquidités; compte à recevoir des clients et d'autres créances à recevoir; stocks; instruments financiers dérivés actifs; comptes de régularisation), actifs immobilisés (immobilisations corporelles; participation dans les sociétés associées; impôt différés actifs; immobilisations financières; préfinancement des régimes de prévoyance; Goodwill; immobilisations incorporelles).
Passif Fonds étrangers fonds étrangers à court terme (dus à des fournisseurs et autres créanciers, dettes financières, impôts à payer, instruments financiers dérivés passifs et compte de régularisation), fonds étrangers à moyen/long terme (dettes financières, engagements envers le personnel, impôts différés passifs, impôts à payer, engagements envers d'autres créanciers, provisions).
Fonds propres Capital-actions (notamment les actions détenus en propre par la société). Primes et réserves (notamment les bénéfices accumulés).
Le passif regroupe les éléments du patrimoine ayant une valeur économique négative pour la personne morale, notamment les obligations potentielles ou certaines à l'égard d'un tiers.
L'actif net est obtenu en déduisant de l'actif brut, les dettes de la personne morale (emprunts, dettes sociales et fiscales) ; l'actif net comprend les fonds propres et les provisions.
Droits, modes de détention En doctrine de droit, toute personne est titulaire d'un patrimoineCharles Aubry et Charles Rau. Droit civil français. Vol. 1. West Publishing Company, 1969.. Toutefois, la nature des droits relatifs au patrimoine peut varier selon les juridictions. L'administration du patrimoine doit considérer notamment les droits, les attributs, les modes de détention, les phases et les risques relatifs ou inhérents au patrimoine. Les éléments constitutifs du patrimoine comportent trois attributs : usus (aspects utilitaires) (ex.: usage d'un bien), fructus (faire fructifier) (ex.: bénéficier des revenus d'un bien), et abusus (droit de disposition) (ex.: don ou vente d'un bien). Les principaux modes de détention du patrimoine sont: la détention directe (ex.: individuelle ou en copropriété), sous forme de société, de fiducie (incluant succession)
Le choix stratégique du mode de détention des biens constituant le patrimoine est généralement tributaire du contexte socio-économique de la personne (incluant son cycle de vie), de la nature et des phases du cycle de vie économique des biens constituant le patrimoine, des objectifs, préoccupations, contraintes, opportunités et priorités suivants relativement aux biens (d'exploitation, préservation, valorisation, protection, dévalorisation, acquisition vs disposition), et de la conjoncture économique.
Principales phases d’administration du patrimoine L'administration patrimoniale se divise en plusieurs phases dynamiques et séquentielles : accumulation, protection, préservation, et disposition. À noter que chaque phase de l'évolution du patrimoine intègre des décisions dynamiques de nature tactique ou stratégique: financières, fiscales, juridiques (incluant contractuelles) et administratives.
Risques patrimoniaux
Chaque risque s'avère dynamique et implique des stratégies patrimoniales. Un risque endogène est propre au patrimoine. Les principaux risques endogènes se catégorisent ainsi : managériaux, financiers, produits ou services offerts, ressources humaines, technologiques, et environnementaux. Un risque exogène est extérieur au patrimoine. Les principaux risques exogènes se catégorisent ainsi : marchés, politiques légales, politiques fiscales, sociaux et psychosociaux, économiques, technologiques, et environnementaux.
Risques patrimoniaux reliés au : Marché Managérial Financier Technologique Environnemental Endogènes Produits ou services obsolètes, capacité de production Organisation du travail (ressources humaines, financières, matérielles et informationnelles), erreur humaine, incompétence, ignorance Liquidité, crédit, financement, fiscalité Sécurité informatique, défaillance, obsolescence Contamination, maladie Exogènes Changements des habitudes de consommation, entrée de substituts, autres facteurs géopolitiques (fiscal, légal...) Absence ou imprécision de règles de gouvernance, éthiques et déontologiques, et autres aspects géopolitiques. Coût de crédit, récession (ex.: après , crise financière (2008-2009)). Nouvelle technologie, arnaque Contamination, catastrophe naturelle, guerre, attentat, épidémie Cours DSR5970 dispensé par le professeur-enseignant Yvon Rudolphe, MBA fin., É.A., CMC, F. Adm.A., de l'Université du Québec à Montréal (UQAM).
Fiscalité du patrimoine
Selon les juridictions fiscales, le patrimoine peut faire l'objet : d'un impôt sur les revenus imposables, d'une taxation sur les biens, comme les taxes foncières et taxes d'accise), et d'un abattement de renouvelable tous les 15 ans par enfant..
En sommaire, les revenus imposables reliés au patrimoine concernent surtout : les revenus nets (ex.: intérêts, loyers, services rendus, dividendes, redevances), et la variation de la valeur (plus-value ou moins-value) lors de sa réalisation (ex.: cession de droits ou de biens). Les revenus nets comprennent les revenus bruts moins les dépenses admissibles à la déduction.
Conseil et gestion de patrimoine La gestion de patrimoine consiste à planifier, organiser, coordonner, diriger et contrôler des ressources nécessaires dans le cadre d'un mandat ou d'un contrat de travail. Ces ressources comprennent notamment des ressources humaines, financières, matérielles et informationnelles.La gestion de patrimoine peut s'effectuer soit en autogestion de son patrimoine ou par délégation (gestion du bien d'autrui en tout ou en partie). Les rôles en gestion du bien d'autrui peuvent être exercés sous forme de rôle conseil ou de rôle de gestionnaire patrimonial. Le rôle conseil consiste à des avis professionnels, mises en garde, avertissements, opinions, suggestions, recommandations, propositions et/ou stratégies dans le cadre d’un mandat de services professionnels. Le rôle conseil ou de gestion s'exerce en fonction notamment des objectifs, contraintes, priorités et normes.
Règle générale, le rôle conseil implique une responsabilité de moyens; le rôle de gestionnaire patrimonial, une responsabilité de moyens et/ou de résultats. Les résultats attendus sont habituellement définis par les parties prenantes dans le cadre d'une entente initiale; cette entente devrait aussi définir la nature et la portée (globale ou segmentée) du mandat du gestionnaire de patrimoine, les grandes orientations, les ressources impliquées (honoraires et l'attribution des dépenses encourues), les éléments concernés du patrimoine, les livrables et les échéanciers. Néanmoins, la réalisation du projet peut nécessiter des réajustements, au fur et à mesure, selon les circonstances.
Le conseil et la gestion du patrimoine d'autrui engage une responsabilité du professionnel. Dans l'exercice de sa profession, il doit appliquer des principes de saine gestion généralement reconnus du bien d'autrui, des processus et des procédures de travail efficients, ainsi que faire usage d'une instrumentation appropriée. Selon le contexte socio-économique, la raison d'être du gestionnaire de patrimoine est de contribuer par son expertise, ses connaissances, ses moyens, ses outils, ses contacts, etc. Dans le cadre de ses fonctions, il doit appliquer des stratégies de protection, de préservation, d'accumulation ou de disposition du patrimoine. Ces stratégies visent notamment la maîtrise du coût de vie en vue de dégager des excédents de liquidité pour créer une accumulation dans le patrimoineOuvrage "Gestion de patrimoine privé - Guide des meilleures pratiques", 2008, édité par CCH en partenariat avec l'Ordre des administrateurs agréés du Québec, 743 pages, section "Guide d'encadrement"..
Un professionnel en gestion de patrimoine peut exercer comme généraliste ou spécialiste. La gestion de patrimoine peut englober plusieurs domaines, notamment en gestion : de portefeuilles en valeurs mobilières et immobilières, de biens immobiliers, des affaires familiales, d'une entreprise, d'une fiducie ou une succession, et de biens particuliers (ex.: une collection d’œuvres d'art).
Parfois, la gestion du bien d'autrui découle d'un régime de protection, telle la sauvegarde de justice, la curatelle ou la tutelle. Ces types de mandats peuvent être exercés notamment par un mandataire, un liquidateur, un séquestre, un syndic, selon les juridictions.
La gestion patrimoniale qui peut être exercée par divers types de professionnel, existe surtout dans les juridictions où le droit patrimonial et fiscal ont un impact significatif sur l'évolution du patrimoine. Dans les pays francophones les expressions généralement utilisées pour désigner l'activité sont : « gestion de patrimoine », « gestion privée de patrimoine ou « gestion de fortune ». Les pays anglo-saxons utilisent généralement l'expression (ou ) et wealth management (ou ). Ces expressions se limitent souvent à la gestion de portefeuille. Par ailleurs, l'offre de services en gestion de patrimoine peut viser des domaines d'intervention, des clientèles particulières ou des régions spécifiques. L'offre de services peut s'appliquer à partir d'une valeur minimale d'actif sous gestion ou d'autres critères de sélection.