La communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est une communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Historique
Par arrêté préfectoral du , le siège de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs est transféré de Vercel-Villedieu-le-Camp au 7 rue Denis Papin à ValdahonArrêté de mise en conformité des statuts de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs.
À la suite de l'arrêté préfectoral du , la commune de Bouclans quitte la communauté de communes du Doubs Baumois pour rejoindre la communauté de communes des Portes du Haut-DoubsArrêté n° 25.2017.06.29.012 du 29 juin 2017 portant retrait de la commune de Bouclans de la communauté de communes Doubs Baumois et extension de périmètre de la communauté de communes des Portes du Haut-Doubs..
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Présidence
Compétences
Notes et références
Voir aussi Article connexe Liste des intercommunalités du Doubs
Liens externes
Portes du Haut-Doubs