thumb
Le barré rougeNom dû au fait qu'il est rayé d'une diagonale de cette couleur. est, en France, la notice descriptive d'un véhicule à moteurAvec options éventuelles.. Il existe pour toutes les catégories en circulation, de la voiture particulière aux engins agricoles., en passant par les motoshttp://cj750.free.fr/docu/des_mines_M1M.pdf, poids lourds et véhicules de transport en commun.
Apparence vignette|Barré rouge Peugeot 205 GT de 1984 (recto). vignette|Barré rouge Peugeot 205 GT de 1984 (verso).
Le document, qui peut comporter plusieurs pages, se présente sous la forme suivanteAnnexe I de l'arrêté du 19 juillet 1954 modifié relatif à la réception des véhicules automobiles, Légifrance. :
0. Généralités identité constructeur, dénomination sociale (représentant en France si société étrangère), puissance fiscale
1. Constitution générale du véhicule nombre d'essieux, taille des pneus…
2. Dimensions et poids longueur totale, largeur, empattement, porte-à-faux, PTAC, PTRA, charge maximale à l'essieu
3. Moteur disposition, cylindrée, puissance, couple, énergie, volume réservoir, niveau sonore, alimentation électrique, refroidissement
4. Transmission du mouvement démultiplication boîte, vitesses intermédiaires selon rapport
5. Suspension hydraulique, pneumatique
6. Direction (assistance), diamètre de braquage
7. Freinage tambours, disques, freins de service/stationnement, (dispositifs antiblocage/antipatinage)
8. Carrosserie matériaux, assemblage, nombre de places
9. Éclairage et signalisation couleur et position feux AV/AR
10. Divers accessoires annexes (rétroviseurs, avertisseur sonore…), emplacement plaques constructeur-moteur, identification châssis
11. Visites techniques
Accompagné à la fin, d'un procès-verbal de réception aux mines, obtenu auprès des DREAL (anciennement DRIRE), ainsi qu'un certificat de conformité visé du constructeur.
Destinations En tant que titre d'homologation, le barré rouge est souvent exigé par les services préfectoraux en vue de ré-immatriculer un véhicule ayant changé d'affectation (cas les plus courants : autocar transformé en camping-car, véhicule de transport de marchandises déclassé). Ce qui place les propriétaires de modèles très anciens dans l'embarras, si les papiers d'origine ont été perdusLes constructeurs fournissent des duplicatas, solution pouvant se révéler très onéreuse (parfois plus de ).. Difficultés renforcées le cas échéant, lorsque le véhicule provient d'une région hors UE. La présentation de l'engin dans ses nouvelles caractéristiques est dite réception à titre isolé.
Il permet plus simplement au technicien, lors d'un contrôle, de savoir si des modifications non réglementaires ont été apportées au véhicule qu'il examine.
vignette
Conformité des véhicules aux notices descriptives des prototypes réceptionnés Les fonctionnaires de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement peuvent prélever gratuitement des véhicules ou éléments de véhicules, dont le type a fait l'objet d'une réception, chez les constructeurs, importateurs ou revendeurs en vue de contrôler la conformité de ces véhicules aux notices descriptives des prototypes réceptionnés. Après contrôle, les véhicules sont restitués. S'il apparaît que les véhicules contrôlés ne sont pas conformes à la notice descriptive du prototype réceptionné, le procès-verbal de réception peut être annulé par décision du ministre chargé des transportsArticle R. 321-23 du code de la route, Légifrance..
Notes et références
Voir aussi Carte grise Passage aux mines/homologation Utac
Liens externes
Catégorie:Réglementation automobile Catégorie:Transport en commun Catégorie:Droit du transport en France Catégorie:Normalisation