La Communauté de communes des Pays du Bois d'Oingt est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Rhône et l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône qui existe de 1996 à 2013.

Historique Elle est créée en .

Le , elle fusionne (hormis Jarnioux et Ville-sur-Jarnioux qui rejoignent la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)) avec les communautés de communes des Monts d'Or Azergues (sauf Quincieux qui rejoindra le Grand Lyon en ), de Beaujolais-Saône-Pierres-Dorées (sauf Liergues qui rejoint la CAVBS) et Beaujolais Val d'Azergues pour former la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées.

Composition

Compétences Hydraulique Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Autres actions environnementales Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs Activités péri-scolaires Activités culturelles ou socioculturelles Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Constitution de réserves foncières Création, aménagement, entretien de la voirie Programme local de l'habitat Politique du logement social Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Acquisition en commun de matériel NTIC (Internet, câble...)

Historique Sources La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Rhône La Communauté de communes des Pays du Bois d'Oingt sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Rhône

Liens externes

Pays du Bois d'Oingt