Une réplique est, en procédure civile, une réponse donnée par écrit à une interrogation formulée par la partie adverse conformément à la procédure en cours ; interrogation qui peut faire elle-même suite à une précédente réplique.
Sens strict
En principe, dans une procédure civile par écrit, chaque partie peut s'exprimer deux fois..
En Allemagne et en Suisse, les courriers sont généralement échangées dans cet ordre : Demande du dénonçant (demandeur) ; Réponse de l'appelé (défendeur) ; Réplique du dénonçant (demandeur) ; Duplique de l'appelé (défendeur).
Sens large
En droit suisse, la jurisprudence reconnaît un droit inconditionnel de se déterminer sur tous les actes déposés par la partie adverseDroit fondé sur l'article 29 de la Constitution et l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme..
Notes et références
Voir aussi Code de procédure civile suisse Droit d'être entendu
Catégorie:Procédure civile Catégorie:Lexique juridique